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Connaissez-vous vos droits ?

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Le droit est la base fondamentale de tout pays fondé sur une politique évolutive, il est tout simplement un ensemble de règles qui attribuent des prérogatives aux personnes habitants sur un territoire donné. En tout les cas c’est la première leçon qu’on nous apprend à la faculté de droit.

Or, si on regarde bien la société, qui a appris cette leçon sans entrer en faculté de droit ? Qui connaît ses propres droits en étant un citoyen moyen ?

A mon avis, et cela n’engage que moi, notre société civile ne connaît pas réellement ses droits, elle a beaucoup de prérogatives qu’elle ignore :

– Le chapitre quatre sous le titre de « des droits et des libertés » dans la constitution Algérienne, de l’art 29 à l’art 59 définie un nombre de droits donnés au citoyen afin qu’il jouisse de ses libertés. Combien d’algériens connaissent ce chapitre ? Vous avez le droit de faire grève, de créer une association, de fonder un parti politique … etc. Vos droits ne se trouvent pas que dans ce chapitre, ils se trouvent aussi dans toutes sortes de lois comme le code de procédure civile et administrative ainsi que dans le code pénal, dans le code civil, le code de commerce, dans la loi relative aux associations, ainsi que la loi relative aux partis politiques. Chaque code existant sur le marché concerne l’un de vos précieux droits.

Vos droits se trouvent aussi dans les conventions internationales, ces conventions qui touchent en général aux droits de l’homme que ratifie le présidant algérien et fait publier dans le journal officiel, redonne un coup d’éclat pour quelques droits usés avec le temps, tel que l’ordonnance n° 70-86 du 15 décembre 1970 modifiée par l’ordonnance n° 05-01 du 27 février 2005 portant le code de la nationalité algérienne, cette modification a été effectuée grâce à ces conventions qui priment sur l’égalité entre l’homme et la femme, car jadis on donnait le droit de transmettre la nationalité au père comme principe et à la mère comme exception, ce droit a été modifié en 2005 en égalisant le statue du père et de la mère (voir art 06 et 07 avant et après modification).

Vos droits qui sont dans le code de procédure pénale sont très importants car il explique à chaque partie de l’institution publique allant de la police judiciaire au tribunal le comportement adéquat à adopter, expliquant les droits et obligations du citoyen devant le policier, devant le procureur, devant le juge, les moments où peut le citoyen faire appel à son avocat, ainsi le code précise qu’il est interdit de recourir à un comportement abusif qui peut valoir jusqu’à l’expulsion de l’agent publique.

Quand on parle de droit, même aux étudiants des facultés des sciences judiciaires, on considère que c’est un vrai casse tête et que ça ne sert à rien, car il y a des abus dans la pratique, souvent ces comportements abusifs sont engendrés par l’ignorance du citoyen de ses propres droits. Si aujourd’hui l’Etat offre des formations pour les gardiens de prisons ainsi que pour les policiers en droits de l’homme, ça reste relativement insuffisant parce que le citoyen n’en a pas recours.

Le droit est aussi du coté de votre enfant, car il a droit d’accéder à une bonne éducation et à un apprentissage à son niveau, votre enfant à droit de vivre et de connaître de nouvelles choses, votre enfant à droit à la santé tout comme vous, et l’Etat offre des allocations de familles pour vous aidez à vous en sortir et que vous ne sacrifiez pas vos enfants au profit d’un seul.

Le mouvement associatif a aussi son rôle pour transmettre à la population ce genre de savoir. Les associations dénoncent souvent le manque de conscience du citoyen sur ses droits mais elles font remarquer aussi la mauvaise volonté du citoyen pour cet apprentissage qui croit que ça ne servira à rien dans tout les cas. Le soutien social a aussi son rôle par exemple une personne illettrée, car c’est une possibilité, le voisin, le fils ou le cousin doit l’orienter pour qu’il obtienne connaissance sur ces droits et obligations.

Enfin, essayez de connaître vos droits, cherchez autour de vous, dans les livres ou sur des sites spécialisés. Aussi des associations et des ONG proposent des consultations juridiques gratuites, Donc profitez en afin d’approfondir vos connaissances surtout avant d’effectuer un quelconque acte juridique (exemple : contrat de vente).

Ayadi Zineb

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